Il est tellement excitant de venir vivre dans un nouveau pays que nous pouvons facilement laisser de côté notre culture française, voire la langue française.
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Shoreditch est LE quartier branché de Londres ! Son ambiance créative, innovante, artistique et décontractée le place dans la top liste des quartiers incontournables de Londres.
Malgré les incertitudes liées au Brexit, le marché de l’emploi à Londres reste dynamique et attractif pour les expatriés.
Nos 10 app favorites pour mieux vivre à Londres et se faciliter la vie au quotidien !
Hampton Court House School n’est pas une école anglaise typique… car sa fondatrice ne l’est pas non plus. Lady Eliana Houston-Boswall a reçu une éducation française et est diplômée de l’école d’Interprètes de la Sorbonne.
Londres constituerait à ce jour la 6ème ville de France. Ce qui n’est pas étonnant puisqu’en plus d’être particulièrement dynamique, Londres (et le Royaume-Uni en général) présente de nombreux avantages fiscaux pour un français qui s’y expatrie. Alors qu’un britannique, résident au Royaume-Uni, y est imposable mondialement, un français qui s’y expatrie peut bénéficier d’une imposition limitée sur ses revenus et plus-values.
Le statut de résident fiscal anglais non domicilié
Un français s’expatriant à Londres devient en principe résident fiscal britannique (car notamment il passe plus de 183 jours par an au Royaume-Uni ou travaille à temps plein au Royaume-Uni, ou a son unique habitation au Royaume-Uni…) et non domicilié car son père n’est pas britannique (et l’expatrié n’envisage pas de vivre de manière permanente ou indéfinie au Royaume-Uni). Un point important est que cette personne devra vérifier qu’il a bien cessé sa résidence fiscale en France.
L’avantage d’avoir le statut de résident non domicilié est qu’il pourra bénéficier de la règle de la remittance basis. La règle de la remittance basis signifie qu’il sera imposable sur ses revenus et plus-values de source britannique mais pas sur ses revenus et plus-values de source étrangère à la condition de ne pas les rapatrier au Royaume-Uni.
Cette règle semble simple mais est compliquée à mettre en place et en pratique.
Comment opter pour la remittance basis ?
La demande se fait chaque année dans la déclaration d’impôt (self assessment return). Elle est gratuite les sept premières années de résidence. Pour continuer à en bénéficier au-delà, il faut acquitter un forfait annuel (annual remittance basis charge) de £30,000 jusqu’à la douzième année de résidence, et de £60,000 jusqu’à la quinzième année. Cependant, à partir du 6 avril 2017, à compter de la seizième année de résidence, un français expatrié deviendra automatiquement deemed domiciled et sera par conséquent imposé mondialement au Royaume-Uni. La remitance basis prendra donc fin après quinze années de résidence.
A noter, que les contrats d’assurance vie sont en dehors du champ d’application de la remittance-basis, et que les rachats (excédant 5% du capital initial) sont imposables au Royaume-Uni qu’ils soient ou non rapatriés.
La remittance basis et la ségrégation des comptes
Par une fiction juridique tout le patrimoine, avant l’arrivée au Royaume-Uni, est considéré comme du capital pur rapatriable au Royaume-Uni à tout moment sans imposition au Royaume-Uni. Ce capital doit être ségrégué dans un capital account.
En vertu de la remittance basis, aucun impôt n’est exigible au Royaume-Uni sur les revenus et gains réalisés à l’étranger à compter de son arrivée (tels que les intérêts bancaires, des dividendes, des revenus de portefeuilles, des revenus fonciers, plus-values…), sous réserve de ne pas les rapatrier au Royaume-Uni, et qu’ils aient été correctement ségrégués (c’est-à-dire isolés dans des comptes dédiés). Sans cette ségrégation, les revenus et gains générés seraient mélangés au capital initial qui deviendrait donc du mixed capital imposable à hauteur des revenus et gains réalisés en cas de rapatriement (à noter que pour les produits de cession, il est dans tous les cas impossible de dissocier la plus-value réalisée du capital initial investi).
Prenons pour exemple une personne qui bénéficie de la remittance basis et qui perçoit des revenus fonciers de source française.
Dans tous les cas, cette personne continuera d’être imposée en France à l’impôt sur le revenu (taux minimum de 20%) et aux contributions sociales (taux de 15.5%).
Tous les revenus fonciers perçus avant son arrivée au Royaume-Uni constituent du clean capital à isoler dans un compte clean capital. Ils sont rapatriables à n’importe quel moment au Royaume-Uni sans imposition.
En revanche tous les revenus fonciers générés après l’arrivée au Royaume-Uni constituent du revenu à ségréguer dans un compte income situé en dehors du Royaume-Uni. Si cette personne ne rapatrie pas ses revenus fonciers au Royaume-Uni, dans ce cas il n’y aura pas d’imposition au Royaume-Uni. Mais en cas de rapatriement, elle sera imposable à l’income tax (taux maximum de 45%) avec un crédit d’impôt égal à l’impôt payé en France (sauf les contributions sociales) grâce à la convention fiscale franco-britannique du 19 juin 2008.
Si les revenus fonciers sont mélangés avec du capital sur un même compte, et qu’une partie de ces liquidités est rapatriée, dans ce cas les revenus fonciers sont considérés être rapatriés en priorité et il y aura donc imposition à hauteur du montant de ces revenus fonciers.
La ségrégation des comptes n’est donc pas si facile à mettre en place en pratique. Il est important de s’adresser à une banque qui a l’habitude de ségréguer les comptes et prendre conseil auprès d’un avocat spécialisé au Royaume-Uni pour mettre en place cette ségrégation et bénéficier au mieux de la remittance basis.
Londres, juillet 2016
Cet article a une vocation générale et ne peut en aucun cas se substituer à une consultation pour une situation particulière.
Caroline Cohen
caroline.cohen@tflp-london.com
Website: www.thefrenchlawpractice.com
Copyright The French Law Practice – 58 Acacia Road – St John’s Wood – NW8 6AG London
Bloomsbury est situé à l’Est de Marylebone, au Nord d’ Oxford Circus et au Sud de St Pancras.
Ce quartier-village est enclavé au milieu de différents quartiers d’affaires. Il fut habité par Charles Darwin et Mathama Gandhi qui appréciaient son emplacement idéal pour rayonner dans le centre de Londres.
Aujourd’hui, il est réputé au niveau international pour ses institutions telles que le British Museum, l’University College of London et la Royal Academy of Arts et ses nombreux centres médicaux.
Offrant un confort de vie agréable et une situation géographique idéale pour les personnes travaillant à la City, ce quartier chic attire de plus en plus de français.
Oasis de verdure grâce à ses nombreux squares, tels que Bloomsbury, Dorset ou encore Russell Square, vous n’imagineriez pas bénéficier d’un tel calme à cinq minutes des artères les plus courues de Londres.
Les petits commerces de Marchmont Street ou Lamb’s Conduit Street et la galerie marchande du Brunswick Centre sont autant d’occasions de flâner et de faire vos emplettes dans une atmosphère détendue.
Le quartier a beaucoup d’autres atouts tels que la proximité de très bonnes écoles bilingues (Jeanine Manuel, IEFA) ou l’excellente connexion en transports avec tous les autres quartiers.
Les appartements des immeubles géorgiens, hauts de plafond, et les adorables mews qui caractérisent ce quartier sauront vous séduire …
C’est donc bien un quartier à découvrir et à apprivoiser avec la Touch!
Nos bonnes adresses :
- Prendre un bol d’air frais et campagnard au Coram’s Fields sur Guildford Street : playground et ferme avec moutons et canards. Les enfants ne veulent plus en repartir!
- Tout apprendre sur le chocolat et préparer sa propre boîte de chocolat au célèbre atelier « My chocolate Workshop », sur Hatton Square
- Passer une soirée sportive entre amis au Bloomsbury Bowling sur Bedford Way: Bowling Vintage avec canapés en cuir et ambiance américaine
- Découvrir l’Egyptologie et admirer la Pierre de Rosette au British Museum
- Flâner dans la petite rue piétonne de Lamb’s Conduit Street, remplie de petits magasins indépendants (« Dark Room London », « Folk », « Ben Pentreath ») où il n’est pas rare de se voir offrir un verre par un commerçant
- Inscrire ses enfants à un workshop du musée de la bande dessinée, couvrant une période allant du 18eme siècle à aujourd’hui: The Cartoon Museum sur Little Russell Street
- Faire ses courses tous les jeudis matin au « Farmers Market » sur Torrington Square. Ce marché rassemble des producteurs et fermiers venant de l’extérieur de Londres
- Remonter le temps jusqu’a l’ère victorienne en prenant un verre dans le pub « The Lamb« , pub listé qui a su garder un charme désuet
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Se faire plaisir entre amis le temps d’un afternoon Tea au Bea’s cake boutique: un afternoon tea copieux digne d’une princesse vous attend au 44 Theobalds Road (recommandé par le Vuitton City Guide )
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Visiter avec vos enfants la maison de Charles Dickens qui vous plonge dans l’aire victorienne avec délice au 48 Doughty Street
- Profiter du Bloomsbury Festival organisé chaque automne (du 19 au 23 Octobre cette année) et qui rassemble artistes, scientifiques, musiciens at autres écrivains pour fêter le meilleur de la culture de ce quartier historique
- Fêter un heureux événement dans le bar à champagne le plus long d’Europe au St Pancras Champagne Bar
- Aller vous ressourcer dans la boutique d’Alain de Botton, The School of Life : thérapie contre le stress, comment gérer sa vie positivement, session de coaching…
Quel impact sur le marché immobilier londonien?
Les nombreux articles parus dans la presse britannique à ce sujet s’entendent sur un point: personne ne sait vraiment quelles seront les conséquences économiques de la sortie ou non de l’Europe du Royaume-Uni et encore moins comment le marché immobilier sera impacté.
Néanmoins une chose est sure, c’est que le manque de certitude crée de l’incertitude et c’est cette incertitude qui aura (et a déjà) un impact sur l’immobilier Londonien.
En période d’incertitude, historiquement, les prix de l’immobilier tendent à stagner car les transactions sont moins nombreuses, les acheteurs et les vendeurs attendant de savoir comment va évoluer la situation. C’est ce qu’il se passe déjà en ce moment car le referendum du 23 Juin approche… Néanmoins, les autres voyants sont tous au vert, les conservateurs au pouvoir, la meilleure croissance d’Europe et le plein emploi. De plus, l’annonce du referendum a déjà fait dévisser la livre sterling et les investisseurs étrangers, notamment les français, voient leur capacité d’investissement augmenter en conséquence. Ils profitent donc de la période pour acquérir des biens qu’ils ne pouvaient pas acheter il y a 2 mois.
De plus, si l’incertitude du au referendum a certainement un impact sur les biens premiums du centre de Londres à plusieurs millions de pounds, elle n’a aucune influence sur le marché des petits appartements. En effet, si les étrangers fortunés (qui possèdent déjà 49% du premium Central London) vont certainement réfléchir à 2 fois avant d’acheter un appartement de luxe à un prix déraisonnable, l’immense contingent des “aspiring landlords” (ceux qui souhaitent désespérément devenir propriétaires afin, notamment, de ne plus avoir à payer les loyers hors de prix) n’ont que faire de savoir si l’Angleterre va sortir ou non de L’EU, tout du moins en ce qui concerne leur achat. A cela s’ajoute d’autres mesures récentes comme cette loi votée il y a quelques mois et qui permet aux retraités de pouvoir désormais disposer de leur pension (retraite capitalisée) en une seule fois (lump sum) et non plus obligatoirement mensuellement comme c’était le cas auparavant. Cette dernière mesure tend à « booster » le bas du marché immobilier Londonien.
En conclusion, l’incertitude du Brexit tend bien à ralentir, voire stabiliser, le haut du marché mais n’a qu’un impact très faible sur les « petits » biens qui continuent à « partir comme des petits pains » et à prendre de la valeur.
Alors que se passera t’il si la Grande-Bretagne décide de rester dans l’Europe ?
Dans ce cas, il est fort probable qu’on assiste à un effet « d’élastique » et que le marché reparte vivement à la hausse puisque l’incertitude aura disparu et que toutes les conditions de marché seront à nouveau connues et favorables.
Et si l’Angleterre sort de l’Europe ?
Mystère… tout le monde semble s’entendre sur une seule chose, c’est que personne ne sait !…et donc ?…. encore de l’incertitude !
Néanmoins, on peut rassembler un certain nombre d’arguments qui nous semblent valides, certains encourageraient à la prudence et d’autres à la confiance.
Les arguments (non exhaustifs) allant dans le sens d’une baisse du marché immobilier Londonien:
- La baisse de la livre sterling pourrait freiner les investissements étrangers qui préfèreraient investir dans une monnaie plus stable et forte (euro ou dollar)
- L’économie anglaise pourrait souffrir d’un Brexit et donc de la fin du libre échange avec les partenaires européens avec des répercussions sur le pouvoir d’achat des britanniques
- La City de Londres, poumon du marché immobilier Londonien, pourrait sortir perdant d’un Brexit au profit de places financières comme Francfort ou Paris
- Certaines banques ont menacé de relocaliser ailleurs leurs sièges sociaux en cas de Brexit
- Il se pourrait que l’Angleterre, libre des contraintes de Bruxelles, renforce en fait sa législation en faveur des « owner-occupiers » et donc au détriment des étrangers investisseurs
Les arguments (non exhaustifs) allant dans le sens d’une hausse du marché immobilier Londonien :
- Il y a un manque énorme de logements à Londres pour répondre à une demande toujours plus forte et un Brexit ne changera pas cet état de fait
- Un Brexit diminuerait l’investissement étranger et donc la construction de nouveaux logements avec, en conséquence, une augmentation des prix
- Il est probable que la Grande-Bretagne se prépare à un Brexit et mette des mesures en place pour continuer à attirer les fortunes, les talents et les capitaux étrangers notamment d’Europe de l’Ouest comme les français (le fameux tapis rouge pour les français mentionné par David Cameron ou Boris Johnson)
- La City de Londres se dégagerait des contraintes imposées par Bruxelles comme la taxe sur les transactions financières et n’en deviendrait que plus attractive
- L’économie anglaise, libérée des contraintes européennes, pourrait s’en trouver renforcée ?
- La livre sterling perdant de la valeur, les investisseurs étrangers en profiteraient, au contraire, pour investir à Londres,
- La majorité des personnes ne donnent que peu d’importance au Brexit quand il s’agit de devenir propriétaire ou d’investir dans la pierre sauf peut-être pour le premium central London.
- Des mesures contre l’investissement immobilier étranger ont déjà été prises comme l’augmentation du Stamp Duty pour les investissements locatifs ou les résidences secondaires
- Les méga-riches étrangers qui achètent au centre de Londres achètent aussi parce que Londres est une ville fantastique et que le Royaume-Uni est un pays politiquement stable avec une justice non corrompue et cela ne devrait pas changer en cas de Brexit
- L’Angleterre attire de plus en plus d’étrangers, européens ou non, pour l’éducation qu’ils souhaitent donner à leurs enfants et cela aussi ne changera pas
- Les règles sur l’immigration seront certainement renforcées en cas de sortie de l’Europe mais les plus touchés seront certainement les travailleurs d’Europe de l’Est qui ne sont pas ceux qui achètent à Londres de toute manière
Il y a certainement beaucoup d’autres arguments plus ou moins valides et objectifs mais il est clair qu’il n’y a pas de fondements solides qui pourraient expliquer une chute du marché immobilier. Il est probable qu’une période d’incertitude s’installe sur le moyen terme, peut-être un an, et que le marché reparte ensuite progressivement à la hausse du fait du seul élément connu et qui ne prête pas à débat: le manque de logements disponibles dans la capitale …
Le 17 mars, un vent dynamique, fédérateur et chaleureux s’est engouffré au 55 rue de Varennes…
French Touch et le British Buzzz, nous ont permis de comprendre les ficelles pour réussir son expatriation à Londres.