Acheter une propriété au UK implique des considérations financières supplémentaires, le « Stamp Duty » (droit de timbre), taxe à l’achat au UK, étant l’une des plus importantes. Ce guide explore les aspects du « Stamp Duty » sur l’acquisition d’une propriété, offrant des conseils d’experts, des astuces pratiques et des informations détaillées pour vous aider à comprendre cette notion complexe de la propriété immobilière.
Mayfair
Qu’est-ce que le « Stamp duty » ?
Le « Stamp Duty » est une taxe sur l’achat d’une propriété immobilière résidentielle ou commerciale. Elle fonctionne par tranche et s’applique comme dans le tableau ci-dessous.
| Property or lease premium or transfer value | SDLT rate |
|---|---|
| Up to £250,000 | Zero |
| The next £675,000 (the portion from £250,001 to £925,000) | 5% |
| The next £575,000 (the portion from £925,001 to £1.5 million) | 10% |
| The remaining amount (the portion above £1.5 million) | 12% |
Qu’est-ce que le « Stamp duty » pour les primo-achetants (first time buyers)?
Vous pouvez bénéficier d’un stamp duty (taxe à l’achat au UK) réduit si vous achetez une propriété pour la premiere fois:
- pas de SDLT pour les premiers £425,000
- 5% SDLT pour la portion du prix d’achat entre £425,000 et £625,000
Si vous achetez un bien avec une autre personne, celle-ci devra aussi être primo achetante pour que cette réduction s’applique.
Enfin, la réduction pour les « first time buyers » ne s’applique que si le prix d’achat ne dépasse pas £625,000.
Qu’est-ce que le « Stamp duty » sur une deuxième maison ?
Pour les acheteurs de résidences secondaires, cette taxe comprend une surtaxe supplémentaire par rapport aux primo-accédants. L’objectif principal du « Stamp Duty » (taxe à l’achat au UK) est de générer des revenus pour le gouvernement et de réguler le marché immobilier en décourageant l’accumulation excessive de propriétés.
Pourquoi le « Stamp Duty » est-il plus élevé pour les résidences secondaires ?
Le gouvernement impose un taux de « Stamp Duty » (taxe à l’achat au UK) plus élevé sur les résidences secondaires pour limiter la pratique de posséder plusieurs propriétés, ce qui peut faire monter les prix de l’immobilier et réduire la disponibilité pour les primo-accédants. Cette surtaxe est conçue pour encourager l’achat de maisons en tant que résidence principale et soutenir la stabilité du marché immobilier.
Combien coûte le droit de timbre sur une deuxième maison ?
Les taux de « Stamp Duty » pour les résidences secondaires incluent une surtaxe de 3 % en plus des taux standards pour les résidences principales.
Voici une répartition détaillée :
Jusqu’à 250 000 £ : 3 %
De 250 001 £ à 925 000 £ : 8 %
De 925 001 £ à 1,5 million £ : 13 %
Plus de 1,5 million £ : 15 %
Par exemple, si vous achetez une deuxième maison pour 300 000 £, le « Stamp Duty » serait calculé comme suit :
Premiers 250 000 £ à 3 % = 7 500 £
Prochains 125 000 £ à 5 % = 6 250 £
Restant 50 000 £ à 8 % = 4 000 £
Total du droit de timbre : 11 000 £
Les calculateurs en ligne peuvent simplifier le processus de détermination de votre responsabilité en matière de droit de timbre.
Chelsea Harbour
Que se passe-t-il si je ne suis pas résident au UK ?
Si vous achetez une propriété au UK comme pied à terre ou comme investissement locatif et n’êtes pas résident au UK alors une taxe supplémentaire de 2% du prix d’achat s’applique (en plus des 3% supplémentaires si vous êtes déjà propriétaire n’importe où dans le monde, voir ci-dessous).
Que se passe-t-il si je possède une propriété à l’étranger ?
Les réglementations fiscales britanniques concernant le « Stamp Duty Land Tax (SDLT) » sont conçues pour prendre en compte toutes les propriétés possédées dans le monde entier, ce qui affecte ceux qui achètent des propriétés supplémentaires au Royaume-Uni.
Pour les personnes achetant une propriété résidentielle supplémentaire, y compris celles qui possèdent déjà une propriété à l’étranger, il y a une surtaxe supplémentaire de 3 % en plus des taux standard de SDLT. Cette surtaxe s’applique quel que soit l’emplacement de votre première propriété. Par conséquent, si vous possédez une maison dans un autre pays et achetez une autre résidence au Royaume-Uni, cet achat sera considéré comme une maison supplémentaire.
Voici comment fonctionne la surtaxe :
Taux standard : S’applique au prix d’achat des propriétés jusqu’à un certain seuil.
Taux plus élevé : Une surtaxe supplémentaire de 3 % en plus des taux standard pour chaque tranche de prix.
Par exemple, selon les dernières directives, si vous achetez une deuxième maison pour 300 000 £, le SDLT standard pourrait être de 5 % du prix d’achat. Cependant, avec la surtaxe pour maison supplémentaire, vous paierez une surtaxe de 3 % en plus, ce qui donne un taux total de SDLT de 8 % du prix d’achat, soit 24 000 £ de « Stamp Duty » pour votre deuxième maison.
Devrai-je payer la surtaxe si je prévois de vivre dans ma deuxième maison ?
Si vous achetez une deuxième propriété au Royaume-Uni et avez l’intention d’y vivre, que ce soit comme résidence principale ou non, vous serez toujours soumis à la surtaxe de 3 % de « Stamp Duty ». Cette surtaxe s’applique à toutes les propriétés résidentielles supplémentaires achetées au Royaume-Uni si vous possédez déjà une autre propriété n’importe où dans le monde, indépendamment de vos projets de résidence dans la nouvelle maison.
Le facteur clé qui déclenche la surtaxe est la possession de plus d’une propriété résidentielle dans le monde à la fin de la journée où votre nouvel achat est finalisé.
Belsize Park
Voici comment cela s’applique :
Possession de plusieurs propriétés :
Si vous possédez une autre propriété qui n’a pas été vendue avant ou le jour de l’achèvement de votre nouvel achat, vous serez redevable de la surtaxe. L’utilisation prévue n’a pas d’importance :
L’utilisation prévue de la nouvelle propriété, qu’il s’agisse d’une résidence principale ou non, n’affecte pas l’application de la surtaxe. C’est le nombre de propriétés possédées qui est pertinent.
Remboursements potentiels :
Si vous remplacez votre résidence principale mais devez payer la surtaxe parce que vous n’avez pas encore vendu votre précédente résidence principale, vous pouvez être éligible à un remboursement. Ce remboursement est possible si vous vendez votre résidence principale précédente dans les 36 mois suivant l’achat de votre nouvelle résidence principale. Pour réclamer ce remboursement, vous devez faire une demande auprès de HM Revenue and Customs (HMRC) dans les 12 mois suivant la vente de votre précédente maison ou dans les 12 mois suivant la date de dépôt de la déclaration SDLT, selon ce qui est le plus tard.
Devez-vous payer le « Stamp Duty » sur une deuxième maison ?
Dans certaines situations, le droit de timbre sur une deuxième maison peut être exempté. Ces situations incluent :
Allègement pour remplacement de la résidence principale :
Si vous vendez votre résidence principale et en achetez une autre dans un délai spécifié, vous pourriez être éligible à un allègement.
Propriétés héritées :
Le « Stamp Duty » (taxe à l’achat au UK) peut ne pas s’appliquer aux propriétés héritées plutôt qu’achetées.
Comment éviter le droit de timbre sur une deuxième maison ?
Knightsbridge
Bien que le droit de timbre soit généralement inévitable, il existe des stratégies légales pour le réduire ou l’éviter :
Transfert de propriété :
Transférer la propriété à un conjoint peut parfois entraîner un droit de timbre inférieur, selon les circonstances.
Achat par une société :
Si vous achetez plusieurs propriétés, l’achat par une société peut offrir des avantages fiscaux.
Astuces et conseils d’experts :
Planifiez le moment de votre achat :
Vendre votre résidence principale avant d’acheter une deuxième maison peut aider à éviter la surtaxe de 3 %.
Consultez des experts :
Faire appel à des avocats spécialisés en immobilier et à des conseillers fiscaux peut révéler des économies potentielles et garantir le respect des lois fiscales.
Une planification financière efficace peut atténuer l’impact du « Stamp Duty ». Envisager les stratégies suivantes :
Budgétisation : Intégrez les coûts de droit de timbre dans votre budget global pour éviter les tensions financières.
Plan d’épargne : Mettez de côté des fonds spécifiquement pour le droit de timbre afin de vous assurer d’être prêt lorsque le moment viendra. Le timing est crucial lors de la planification d’un achat immobilier pour minimiser le droit de timbre.
Vendre d’abord, acheter plus tard : Assurez-vous que votre résidence principale est vendue avant de finaliser l’achat d’une deuxième maison.
Explorez les options d’allègement : Enquêtez sur les allègements et exemptions potentielles dès le début du processus d’achat.
Les principales considérations juridiques incluent :
- Faites appel à un avocat pour comprendre vos obligations et les allègements potentiels.
- Assurez-vous que les contrats soient soigneusement examinés pour éviter des responsabilités inattendues en matière de « Stamp Duty ».
- Et surtout contactez notre directeur Acquisition, Christophe Chambon, expert en immobilier. Fort de son expérience auprès de nombreux clients, il partagera son expertise sur ce sujet épineux.
Pour en savoir plus, n’hésitez pas à contacter Christophe Chambon, Directeur de French Touch Properties, qui répondra à toutes vos questions :
Email: Christophe@frenchtouchproperties.com
